Décisions

Décision 49/2026 – Délégation n°2 fixant tarifs des sorties extrascolaires

Décision 48/2026 – Délégation fixation honoraires avocat portant signature de conventions d’honoraires

Décision 47/2026 – Délégation n°4 portant signature du contrat de prise en charge vétérinaire des animaux errants blessés

Décision 46/2026 – Délégation n°4 portant signature de l’avenant n°2 au lot 14 « Chape » du marché de travaux de restructuration et d’extension de l’école maternelle de la Bruche

Décision 45/2026 – Délégation n°4 portant signature de l’avenant n°2 au lot n°5 « Charpente – Ossature bois » du marché de travaux de restructuration et d’extension de l’école maternelle de la Bruche

Décision 44/2026 – Délégation n°4 portant signature de l’avenant n°1 au lot 14 « Chape » du marché de travaux de restructuration et d’extension de l’école maternelle de la Bruche

Décision 43/2026 – Délégation n°4 portant signature de l’avenant n°1 au lot n°9 « Menuiserie extérieure aluminium » du marché de travaux de restructuration et d’extension de l’école maternelle de la Bruche

Décision 42/2026 – Délégation n°4 portant signature de l’avenant n°1 au lot n°5 « Charpente – Ossature bois » du marché de travaux de restructuration et d’extension de l’école maternelle de la Bruche

Décision 41/2026 – Délégation n°4 portant signature de l’avenant n°1 au lot 1 « Désamiantage – Démolition » du marche de travaux de restructuration et d’extension de l’école maternelle de la Bruche

Décision 40/2026 – Délégation n°4 portant attribution du marché de fourniture et pose d’une nouvelle chaudière au Trianon et optimisation de la régulation

Décision 39/2026 – Délégation n°4 portant signature de l’avenant n°1 au lot n°7 « Peinture » du marché de travaux de réhabilitation des cellules T et S de la Chartreuse

Décision 38/2026 – Délégation n°4 portant signature de l’avenant n°1 au lot n°2 « Maçonnerie – Gros oeuvre – Pierre de taille » du marché de travaux de réhabilitation des cellules T et S de la Chartreuse

Décision 37/2026 – Délégation n°4 portant attribution du marché de remplacement de luminaires et installation de kits Led dans diverses rues de Molsheim

Décision 36/2026 – Délégation n°4 portant attribution du marché de nettoyage des bâtiments sportifs collectifs et de certains bâtiments communaux

DÉCISION 35/2026 – DÉLÉGATION FIXATION HONORAIRES AVOCAT – CCAS

DÉCISION 34/2026 – DÉLÉGATION N°4 – ATTRIBUTION D’UN CONTRAT D’ASSISTANCE JURIDIQUE – POLICE DES CONSTRUCTIONS ET D’URBANISME

Décision 33/2026 – Délégation n° 9 portant acceptation de la donation de trois objets au musée de la Chartreuse

Décision 32/2026 – Délégation n°25 portant dépôt d’une demande de permis de démolir relative à la démolition d’une maison d’habitation sise 12 rue du Maréchal Foch

Décision 31/2026 – Délégation n°4 portant résiliation du marché de maîtrise d’oeuvre relative à la restauration de la tour de la Poudrière et du rempart attenant

Décision 30/2026 – Délégation n°4 portant attribution du marché de restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire

Décision 29/2026 – Délégation 4 portant signature de l’avenant n°1 au marché de travaux de restructuration et extension de l’école maternelle de la Bruche – Lot n°10 échafaudage

Décision 28/2026 – Délégation n°4 portant résiliation du marché de fourniture et livraison de fournitures de bureau lot 4 – Fournitures spécifiques pour les services scolaires, périscolaires, arts et loisirs

Décision 27/2026 – Délégation n°2 fixant tarif des sorties extrascolaires

Décision 26/2026 – Délégation n°2 fixant tarifs des sorties extrascolaires

Partager la page